VASCONHA
Présentation de la marque VASCONHA
Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par la société étrangère CTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VASCONHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VASCONHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VASCONHA arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.
CTS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20